La Deuxième Réunion de Zone de l’année 2024 s’est tenue à Bissau, (République de la Guinée Bissau) du 30 au 31 juillet 2024 à l’Hôtel HALA.
En prélude à cette Réunion ; le Comité Exécutif s’est réuni dans le même hôtel le lundi 29 juillet 2024.
Ont répondu présents à cette grande assise, les Délégués venant de neuf (09) Bureaux Nationaux du Système d’Assurance Carte Brune CEDEAO à savoir :
1. La CÔTE D’IVOIRE
2. La GAMBIE
3. Le GHANA
4. La GUINÉE BISSAU
5. La GUINÉE CONAKRY
6. Le NIGÉRIA
7. Le SÉNÉGAL
8. La SIERRA LEONE
9. Le TOGO
Les Directions Nationales des Assurances suivantes étaient également représentées :
a) La CÔTE D’IVOIRE
b) Le SENEGAL
c) Le TOGO
PROGRAMME DE TRAVAIL
Thème : « Revue des textes techniques du Système d’Assurance Carte Brune CEDEAO : la Convention Harmonisée ».
Lundi 29 juillet 2024
09 H 00 – 14 H 00 : Réunion du Comité Exécutif de la Carte Brune CEDEAO
19 H COCKTAIL DE BIENVENUE
Mardi 30 juillet 2024
09 H 00 – 09 H 30 : Cérémonie d’ouverture
1. Discours de bienvenue du Président du Bureau National de la Guinée Bissau
2. Discours du Président du Conseil des Bureaux
3. Discours du Représentant de la CEDEAO
4. Discours d’ouverture du Ministre des Finances
09 H 30 – 10 H 00 : Pause-café
10 H 00 – 13 H 00 : Présentation du Comité des Experts
• La Convention Harmonisée
Discussions
• Questions / réponses
13 H 00 – 13 H 15 : Information sur l’organisation des réunions bilatérales, arbitrages et Rencontres B2B
13 H 15 – 14 H 00 : Pause déjeuner
14 H 00 – 17H 00 : Rencontre Bilatérale, Arbitrage et Rencontre B2B
Mercredi 31 juillet 2024
9H 00 – 12 H 00 : Présentations du Comité des Experts (suite)
• La Convention Harmonisée
• Le Guide d’arbitrage
• L’Accord bilatéral inter-bureaux
12 H 00 – 13 H 00 : Synthèse globale
13 H 00 – 14 H 00 : Pause déjeuner
14 H 00 – 15 H 00 : Rencontre Bilatérale, Arbitrage et Rencontre B2B (suite)
15 H 00 – 16 H 00 : Synthèse des travaux d’arbitrage et de rencontres bilatérales
• Présentation des décisions arbitrales par les Présidents de Commissions
• Mots de clôture du Président du Conseil des Bureaux
16 H 00 – 16 H 30 : Cérémonie de clôture par le Ministre des Finances
19 H : DINER DE CLÔTURE
SYNTHESE DES TRAVAUX
A l’issue des travaux qui ont porté sur le thème principal de la rencontre, les participants ont retenu comme points essentiels :
1. Adaptation et Conformité : Les révisions des textes techniques montrent une volonté claire d’adaptation des acteurs du Système aux nouvelles régulations et normes, assurant ainsi une harmonisation et une meilleure régulation des marchés d’assurances sous régionaux.
2. Participation et Collaboration : L’intégration des observations des participants aux différents textes techniques souligne l’importance de la participation active et de la collaboration pour élaborer des règlements et accords pertinents acceptés par tous.
3. Pratique et Gestion : La mise en avant de cas pratiques d’une session d’arbitrage et de guides de gestion des sinistres démontre une approche pragmatique visant à faciliter la compréhension et l’application des nouveaux dispositifs et accords, assurant ainsi une meilleure gestion des sinistres et des litiges.